Pour partager les expériences des entreprises, l’Afep a piloté, entre juin 2016 et mars 2017, un groupe de travail constitué de spécialistes  issus d’une trentaine d’entreprises de secteurs et de tailles variées. Le présent recueil de pratiques opérationnelles en matière de diligence raisonnable est le produit de cette réflexion collective.

La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) répond à une conviction profonde des entreprises de l’Afep : la nécessité de s’engager dans une meilleure prise en compte des impacts environnementaux, sociaux et sociétaux de leurs activités, et de fonder leurs principes de conduite responsable des affaires sur des référentiels internationaux reconnus, tels que les Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales.

En répondant aux attentes de la société et en intégrant les enjeux de la RSE dans sa stratégie, l’entreprise est en mesure :

  • de se projeter sur le long terme,
  • d’intégrer les coûts de la prévention qui, in fine, semblent toujours inférieurs à ceux de la correction,
  • de réduire son exposition à certains risques (risque de réputation, risque juridique, risque de rupture d’approvisionnement, risque financier, etc.),
  • et de renforcer son acceptabilité sociale par les échanges qu’elle met en œuvre avec les parties prenantes.

Les entreprises de l’Afep ont développé différentes approches et méthodes pour progresser sur la voie de l’augmentation des impacts positifs et de la diminution des incidences négatives liées à leurs activités. Une telle diversité de pratiques n’est pas seulement révélatrice du caractère assez novateur de la RSE, surtout lorsqu’il est question d’en organiser la diffusion dans toute la chaîne de valeur. Si le domaine est à ce point expérimental, c’est aussi, et peut-être même surtout, du fait que chaque entreprise, selon ses activités, son organisation, ses implantations géographiques, a des enjeux qui lui sont propres en matière de RSE.

Pour partager les expériences des entreprises, l’Afep a piloté, entre juin 2016 et mars 2017, un groupe de travail constitué de spécialistes (notamment en matière de RSE, de gestion des risques et d’audit interne) issus d’une trentaine d’entreprises de secteurs et de tailles variées. Les travaux ont permis d’approfondir la compréhension et l’interprétation des textes de référence, d’échanger sur les pratiques mais également sur les défis et les difficultés rencontrées en matière de gestion des risques RSE liés à leurs activités ainsi qu’à celles de leurs relations d’affaires.

Le présent recueil de pratiques opérationnelles en matière de diligence raisonnable est le produit de cette réflexion collective. Que toutes les personnes qui se sont impliquées dans sa préparation en soient vivement remerciées, et notamment les spécialistes de neuf entreprises[1] qui ont veillé à l’animation des groupes de travail chargés d’expertiser chacune des grandes étapes du processus de diligence raisonnable.

Ces étapes font l’objet de développements concrets et opérationnels. Ces développements ne constituent ni un carcan dans lequel toutes les entreprises devraient être confinées ni une « recette unique » qu’elles pourraient se contenter d’appliquer dans son intégralité. Ils jettent plutôt les bases d’un mode opératoire que les entreprises pourront s’approprier en le déclinant et en le spécifiant en fonction de leur environnement propre. De fait, les modalités concrètes de la diligence raisonnable sont dans l’étroite dépendance de la culture de l’entreprise, de son organisation, de son secteur, de son activité et des risques spécifiques auxquels elle doit faire face. Elle seule peut donc concevoir le processus de diligence raisonnable le mieux adapté à ses enjeux et à ses risques.

Le présent recueil est d’abord destiné à aider les entreprises à structurer les processus de diligence raisonnable qu’elles sont nombreuses à avoir déjà mis en place. Cette mise en lumière de l’état actuel des pratiques déployées, des difficultés rencontrées et des questions posées, traduit l’engagement collectif des entreprises sur un sujet aussi important que complexe.

[1] Airbus, Engie, Eramet, Michelin, Saint Gobain, Sanofi, Total, Veolia, Vinci